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Marques déposées par ROUX Romain
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CHATEAU LES TUILERIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES TUILERIES
ROUX Romain

Numéro de dépôt :
1690615
Date de dépôt :
10/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/06/2021

Présentation de la marque CHATEAU LES TUILERIES

Déposée le 10 juin 1991 par ROUX Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LES TUILERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROUX Romain domicilié(e) 2, lieu dit Jeandillon - 33760 - MARTRES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROUX Romain domicilié(e) 2, lieu dit Jeandillon - 33760 - MARTRES - France.

La marque CHATEAU LES TUILERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES TUILERIES est expirée depuis le 10 juin 2021.

ROUX Romain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SARCLEY , CHATEAU LA PEYRERE


ROUX Romain - 2, lieu dit Jeandillon - 33760 - MARTRES - France


ROUX Romain - 2, lieu dit Jeandillon - 33760 - MARTRES - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197762 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2011 n°2460679 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 21 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°553396 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-01-21

Inscription le 15 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°803263 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES TUILERIES